La Prévoyance du Professionnel de Santé

La prévoyance financière des professionnels de santé, ou  l’histoire du loup et des 3 petits cochons.

Conseil en Gestion de patrimoine, ma toute première mission est d’assurer à mes clients la sécurisation de leurs revenus, avant même d’étudier les solutions dites patrimoniales.

En effet, pourquoi chercher à développer de nouveaux revenus quand ceux qui assurent le quotidien seraient fragilisés en cas de maladie, ou d’accident.

"Comment expliquer à un jeune kinésithérapeute indépendant de 40 ans qui gagne 4.000 €/ mois qu’au cas où il perdrait l’usage d’une main, ses revenus seraient réduits à néant? C'est-à-dire qu’il lui manquerait 4.000 € x 12 mois x 25 ans soit 1.200.000 €uros jusqu’à la retraite".

Des chiffres à faire tourner la tête, ou à perdre la raison quand cela arrive.

Car les régimes obligatoires indemnisent très mal les invalidités partielles qui interdisent d’exercer sa profession.

Mon propos va donc porter sur l’étendue des risques, et les solutions envisageables.

J’ose espérer que la lecture de cet article vous permettra de poser les bonnes questions aux commerciaux qui vous présentent la cabane de paille comme étant très sûre.

LES RISQUES :

Les praticiens qui souscrivent à un contrat de prévoyance professionnelle veulent que leurs revenus soient protégés en cas de maladie ou accident, et en cas d’invalidité. En cas de décès, ils veulent que leurs proches soient protégés, que les dettes soient effacées.

Il y a lieu aussi de couvrir les échéances des prêts professionnels et privés.

LES ELEMENTS DES CONTRATS :

Les contrats permettent de se protéger contre :

-          le décès ou la perte totale et permanente d’autonomie, (PTIA)

-          la maladie, l’accident, l’hospitalisation,

-          l’invalidité

LE DECES PTIA :

C’est la partie la plus simple à concevoir, car le décès et la PTIA sont faciles à appréhender. Tous les promoteurs travaillent de la même manière, à peu de choses près.

MALADIE, HOSPITALISATION, ACCIDENT.

Les différences vont se situer sur les exclusions. Et c’est là que l’on commence à découvrir que certains contrats ne sont pas aussi sûrs qu'on le pense.

Les trois grandes familles d’exclusions sont :

-          la pratique de certains sports

-          les maladies du dos

-          les maladies psychologiques : risques les plus graves qui génèrent à elles seules plus de 40% des invalidités des médecins (source CNAM) ; passer outre cette exclusion, c’est accepter de ne pas être couvert pour 40% du risque. Inadmissible.

Il faut toujours rechercher ces exclusions qui sont souvent cachées au milieu de toutes les exclusions pour faits de guerre, attentats, etc… C’est-à-dire 10 lignes cachées au milieu d’une demi-page de texte écrit en petit…

L’INVALIDITE

C’est de loin la partie la plus difficile à élaborer.

Les commerciaux en parlent rarement. Et, je l’ai vécu, ils peuvent affirmer des choses qui sont contraires aux conditions générales du contrat.

Plusieurs éléments entrent dans sa détermination et son indemnisation :

1.     l’invalidité fonctionnelle - % de perte d’utilisation du corps.

2.     l’invalidité professionnelle - % de perte de capacité à exercer sa profession

3.     l’invalidité indemnisable

4.     Ensuite vient le savant calcul de la conversion du taux d’invalidité en rente.

1. Taux d’Invalidité Fonctionnelle :

Ce taux ne détermine qu’un handicap corporel sans lien avec la capacité à exercer sa profession.

L’invalidité est déterminée de façons très différentes suivant les compagnies. Barème de la sécurité sociale, barème contractuel, barème contractuel spécifique à certaines professions, barème sous contrôle d’une commission médicale interne… tous les cas de figure existent.

Par exemple, la paralysie du nerf sciatique pourra donner un taux d'invalidité fonctionnelle allant de 25% à 65% suivant les contrats.

1. Taux d’Invalidité Professionnelle :

Ce taux détermine l'incapacité du praticien à exercer sa profession. Les évaluations se feront soit par un barème qui par nature ne peut être exhaustif, soit par expertise médicale.

3.     Taux d'Invalidité Indemnisable

Il s'agit du taux d'Invalidité Professionnelle ou du résultat d'un tableau croisé entre Invalidité Fonctionnelle et Invalidité Professionnelle.

Pour une Ischémie cardiaque importante, le taux retenu pourra aller de 30 à 100 % suivant les contrats.

1. Le Taux de Rente

Trois méthodes de calcul existent, pour transformer le Taux d'Invalidité en Taux de Rente. On privilégiera le calcul dit T/66 qui apporte le meilleur coefficient multiplicateur au taux d'Invalidité.

Par exemple, pour 33% d'invalidité la rente servie sera de 50%, pour 65% d'invalidité, elle sera de 98%.

Notre conseil :

Il faut privilégier les contrats où la détermination de l'invalidité est faite exclusivement par expertise médicale, et la rente calculée par la formule T/66.

Il est nécessaire de vérifier qu'il n'y a pas de réduction de rente liée à l'âge, ni d'exclusion.

Conclusion :

Le tableau ci-dessous permet d'appréhender l'importance de tous ces éléments, qui, mis bout à bout, vont permettre ou non une indemnisation correcte. Les données sont issues de contrats existant et distribués auprès des professionnels de santé.

	Contrat A	Contrat B	Contrat C	Contrat D	Contrat E	Contrat F
Rente Invalidité Souscrite	100.000 €	100.000 €	100.000 €	100.000 €	100.000 €	100.000 €
Taux Invalidité Professionnel à 53 ans	60 %	60 %	60 %	60 %	60 %	60 %
Taux d'Invalidité Indemnisable	35 %	35 %	45 %	45 %	45 %	60 %
Taux d'Indemnisation	35 %	33,25 %	45 %	45 %	41,86 %	90,90 %
Rente à 53 ans	35 000 €	33 250 €	45 000 €	45 000 €	41 860 €	90 909 €
Rente à 54 ans	35 000 €	33 250 €	29 250 €	45 000 €	41 860 €	90 909 €
Rente à 60 ans	17 500 €	33 250 €	29 250 €	22 500 €	41 860 €	90 909 €

La couverture prévoyance professionnelle est complexe et nécessite de regarder attentivement les contrats proposés.

Vous devez demander les conditions générales lors de l'établissement du devis.

J'ose espérer que vous n'aurez jamais besoin de faire appel à votre assureur pour vous indemniser, mais si cela devenait le cas, ces quelques conseils devraient vous permettre de ne pas être comme les trois petits cochons qui, avec une hutte de paille ou de bois, pensaient être à l'abri des gros pépins de la vie.

Nicolas Bonfils

Conseil en Gestion de Patrimoine

nbonfils@capserenite.fr